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Auvergne-Rhône-Alpes Énergie EnvironnementLe Directeur de la Publication est Monsieur Didier CHATEAU, Directeur d'Auvergne-Rhône-Alpes Énergie Environnement, représentant Auvergne-Rhône-Alpes Énergie Environnement, Membre du Consortium TerriSTORY-DEV, en charge du déploiement de TerriSTORY sur la région Hauts-de-France.
Le Stratège-Péri
18, rue Gabriel Péri
69100 Villeurbanne
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Auvergne-Rhône-Alpes Énergie Environnement
Le Stratège-Péri
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L’utilisateur est informé, conformément à l’article 32 de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, que :
Dans le cadre du traitement de vos données à caractère personnel, vous disposez de plusieurs droits issus du RGPD que vous pouvez faire valoir auprès du responsable de traitement.
Le modèle de lettre / courriel à transmettre à cette adresse et les dispositions d’envoi sont renseignés sur le site Internet de la CNIL : https://www.cnil.fr/.
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Droit applicable : Tout litige en relation avec l’utilisation de vos données personnelles est soumis au droit Français. Toute réclamation ou litige découlant de l’interprétation ou de l’exécution des présentes de préservation des données personnelles sera soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun.
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